Déposée le 10 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « The King of Wines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES DOMINIQUE domicilié(e) 9 rue du Baron Chouard - 67700 - MONSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 148 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALL Michel domicilié(e) 5 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque The King of Wines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESTOUCHES DOMINIQUE, SAS - 9 rue du Baron Chouard - 67700 - MONSWILLER - France - SIREN 418148904
MALL Michel - 5 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566239 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; pipettes [tâte-vin] ; tâte-vin [pipettes] ; verres à vin ; vin (tâte- –) [pipettes] ; tire-bouchons ; Diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail au moyen de : dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, tâte-vin [pipettes], verres à vin ; tire-bouchons, vins, livres et revues consacrés au vin. Vente aux enchères ; promotion des ventes pour des tiers. ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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